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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet
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T22
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T22
Billards Toulet, SARL

Numéro de dépôt :
4034273
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
T22 de Billards Toulet

Présentation de la marque T22

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet domicilié(e) 600 avenue du Général De Gaulle - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Billards Toulet, Mlle jennifer lecoutre domicilié(e) 600 avenue du Général De Gaulle - 59910 - Bondues - France.

La marque T22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T22 est expirée depuis le 23 septembre 2023.

Billards Toulet a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRIA , BlackBall , BlackLight , TOULET , Le Lambert , DEBUCHY BY TOULET , JEUX TOULET


Billards Toulet, SARL - 600 avenue du Général De Gaulle - 59910 - Bondues - France


Billards Toulet, Mlle jennifer lecoutre - 600 avenue du Général De Gaulle - 59910 - Bondues - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Jeux, jouets.